Mentions légales
Informations légales du site Le Gan Eden ✨
1. Éditeur du site
Site : Le Gan Eden ✨ — https://leganeden.com
Responsable : Elinor Bloch
Statut juridique : Entreprise individuelle (auto-entrepreneur)
SIRET : 807 857 800 00047
Adresse :
Sées (61), Basse-Normandie
Téléphone : 06 50 75 98 09
Email : contact@leganeden.com
2. Directeur de la publication
Elinor Bloch
3. Hébergement
Hébergeur : OVH
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site Le Gan Eden ✨ (textes, photographies, logos, vidéos, graphismes, structure, mise en page) est protégé par le droit d'auteur et la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Elinor Bloch est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies des chevaux restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Leur utilisation en dehors du présent site nécessite une autorisation préalable.
5. Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Le Gan Eden ✨ s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
Les informations relatives aux chevaux (prix, disponibilité, caractéristiques) sont susceptibles d'évoluer et ne constituent pas un engagement contractuel. Tout projet d'achat ou de saillie fait l'objet d'un échange préalable et d'un contrat écrit.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet (ANCCE, AECE, partenaires). Le Gan Eden ✨ n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Crédits
Conception et développement du site : Unikhorn.io.